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Du principe de la souveraineté du peuple

C’est titre du chapitre 4 du grand classique d’Alexis de Tocqueville, De la Démocratie en Amérique , publié pour la première fois en 1835. Dans quelle mesure les choses ont-elles évolué depuis presque deux siècles ?

Chaque fois que les lois politiques des États-Unis doivent être discutées, c’est avec la doctrine de la souveraineté du peuple que nous devons commencer. Le principe de la souveraineté du peuple, qui se situe plus ou moins à la base de presque toutes les institutions humaines, reste généralement dénigré. Il est respecté sans être reconnu et si, l’espace d’un instant électoral il est révelé, sublimé, il est rapidement renvoyé dans les ténèbres de son sanctuaire. «Les valeurs de la démocratie» est l’une des expressions les plus galvaudées, utilisée par les fourbes et les despotes de tous temps, en Amérique comme ailleurs. 

En Amérique, le principe de la souveraineté du peuple n’est ni stérile ni relegué, comme c’est le cas chez d’autres nations comme la France. Il est reconnu par les coutumes et proclamé par les lois; il se propage librement et arrive sans entrave à accomplir ses vertus les plus nobles. S’il existe un pays dans le monde où la doctrine de la souveraineté du peuple peut être appréciée équitablement, étudiée dans son application aux affaires de la société et où ses dangers et ses avantages peuvent être observés, ce pays est assurément l’Amérique.

Dès son origine, la souveraineté du peuple était le principe fondamental qui prévalait dans la majorité des colonies britanniques en Amérique. Cependant, il était loin d’exercer une influence aussi grande qu’aujourd’hui sur le gouvernement de la société. Deux obstacles, l’un externe et l’autre interne, ont freiné sa progression. Il ne pouvait pas se révéler ostensiblement dans les lois des colonies qui étaient encore obligées d’obéir à la mère patrie: il était donc obligé de se propager secrètement et de gagner du terrain dans les assemblées de province, et spécialement dans les townships.

La société américaine n’était pas encore prête à l’adopter avec toutes les conséquences que cela comporte. L’intelligence de la Nouvelle-Angleterre et la richesse du pays situé au sud de l’Hudson ont longtemps exercé une sorte d’influence aristocratique, qui tendait à conserver l’exercice de l’autorité sociale entre les mains de quelques uns. Les fonctionnaires n’étaient pas élus universellement et les citoyens n’étaient pas tous des électeurs. Le droit de vote était partout placé dans certaines limites et subordonné à une certaine qualification, extrêmement faible au nord et plus considérable au sud.

Puis la révolution américaine a éclaté et la doctrine de la souveraineté du peuple, qui avait été nourrie dans les townships et les municipalités, a pris possession de l’État: chaque classe a été engagée dans sa cause; des batailles ont été menées et des victoires obtenues pour elle, jusqu’à ce que ce soit devenu la loi des lois.

Un changement non moins rapide s’opéra à l’intérieur de la société, où la loi sur l’ascendance compléta l’abolition des influences locales.

Au moment même où cette conséquence des lois et de la révolution était évidente aux yeux de tous, la victoire était irrévocablement prononcée en faveur de la cause démocratique. Tout le pouvoir était en fait entre ses mains et la résistance n’était plus possible. Les ordres supérieurs se soumirent sans murmure et sans lutte à un mal désormais inévitable. Le destin ordinaire des puissances en perdition les attendait; chacun de leurs membres a suivi ses propres intérêts; et comme il était impossible de tirer le pouvoir des mains d’un peuple qu’ils ne détestaient pas suffisamment pour braver, leur seul but était d’en assurer la bonne volonté à tout prix.

Les lois les plus démocratiques ont donc été votées par ceux-là mêmes dont ils ont compromis les intérêts; et ainsi, bien que les classes supérieures n’aient pas excité les passions du peuple contre leur ordre, ils ont accéléré le triomphe du nouvel état de choses de sorte que, par un changement singulier, l’impulsion démocratique s’est révélée être le plus irrésistible dans les États mêmes où l’aristocratie avait la plus forte emprise. L’État du Maryland, qui avait été fondé par des hommes de rang, fut le premier à proclamer le suffrage universel et à introduire les formes les plus démocratiques dans la conduite de son gouvernement.

Quand une nation modifie la modalité élective, on peut facilement prévoir que tôt ou tard cette modalité sera entièrement supprimée. Il n’y a pas de règle plus invariable dans l’histoire de la société: plus les droits électoraux sont étendus, plus il est nécessaire de les étendre; car après chaque concession la force de la démocratie augmente et ses revendications augmentent avec sa force. L’ambition de ceux qui sont au-dessous du taux fixé est irritée en proportion exacte du grand nombre de ceux qui le dépassent. L’exception devient enfin la règle, concession après concession, et le suffrage universel ne peut être qu’institué.

Aujourd’hui, le principe de la souveraineté du peuple a acquis, aux États-Unis, tout le développement pratique que peut concevoir l’imagination. Parfois, les lois sont faites par les gens dans un corps, comme à Athènes; et parfois ses représentants, choisis au suffrage universel, négocient en son nom et presque sous son contrôle immédiat.

Dans certains pays, il existe un pouvoir qui, bien qu’il soit dans une certaine mesure étranger au corps social, le dirige et le force à poursuivre une certaine voie. Dans d’autres, la force dirigeante est divisée, en partie à l’intérieur et en partie en dehors des rangs du peuple. Mais rien de tel ne se voit aux États-Unis. La société se gouverne pour elle-même. Tout le pouvoir est en son sein; et il est rare de rencontrer un individu qui oserait concevoir, ou encore moins exprimer, l’idée de la chercher ailleurs. La nation participe à l’élaboration de ses lois par le choix de ses législateurs et à leur exécution par le choix des agents du gouvernement exécutif; on peut presque dire que cela se gouverne automatiqueemnt, tant la part laissée à l’administration est faible et limitée.

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